Cette recherche, articulée autour de trois axes, sera décomposée en quatre actions :

• Première action : Rédaction d’un rapport intermédiaire de recherche sur les « enjeux contemporains du droit des bibliothèques (remise en perspective historique et réflexions prospectives) » (septembre 2015 – mars 2016)

Ce rapport intermédiaire de 200 pages environ proposera un traitement approfondi, tout à la fois historique et de droit positif, des trois axes de recherche identifiés. En plus d’une analyse critique des textes et de la pratique, les principaux points de friction ou de difficulté seront isolés, et serviront de base de travail aux phases suivantes du projet.

• Seconde action : Organisation d’ateliers en régions, regroupant professionnels des bibliothèques et scientifiques de haut niveau (juillet 2016 – décembre 2016)

Ces ateliers en région permettront de discuter de la pertinence des points de difficultés identifiés, en les mettant à l’épreuve des professionnels, ainsi que de chercheurs ayant développé une expertise particulière (une attention particulière sera porté à un travail comparatif avec les droits et pratiques administratives à l’étranger). Ces ateliers seront au nombre de trois : un atelier consacré au livre à l’heure numérique (Poitiers ou Paris), un atelier consacré à la question des professions (Grenoble), un atelier consacré à la conservation et à l’intégrité des collections (Paris). L’ensemble de ces réflexions permettra de compléter et de faire évoluer le rapport intermédiaire.

• Troisième action : Remise d’un rapport de recherche sur les « enjeux contemporains du droit des bibliothèques (mars 2017)
  

En prenant appui sur les réflexions issues des ateliers en régions, le rapport intermédiaire sera enrichi et complété. Il deviendra le rapport de la recherche menée dans le cadre du projet « Quel droit pour les bibliothèques ? »

• Quatrième action : Organisation d’un colloque international de synthèse sur le droit des bibliothèques (octobre 2017).

• Cinquième action : Publication d’un ouvrage de référence sur le droit des bibliothèques

Cet ouvrage serait la version enrichie du rapport de recherche et des contributions au colloque.