Après “La collection dans les bibliothèques” (Paris, 1er juillet 2016), le projet Biblidroit organise son deuxième atelier de recherche le 20 septembre prochain à Grenoble. Destiné à susciter des échanges entre bibliothécaires et juristes, cet événement confrontera analyses juridiques et pratiques professionnelles sur le thème des professionnels des bibliothèques. L’entrée est libre, mais l’inscription est obligatoire dans la limite des places disponibles.
Les professionnels des bibliothèques : approche juridique et pratiques professionnelles
Atelier de recherche organisé par l’Observatoire des politiques culturelles et l’Institut des sciences sociales du politique, en collaboration avec le Service du livre et de la lecture
10h : Conférence introductive de Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles), Les bibliothèques, équipements du passé ou maisons de la culture de demain ?
Table-ronde de la matinée : LES PROFESSIONNELS DES BIBLIOTHÈQUES FACE À L’EXTERNALISATION
Présidence : Marie Cornu (CNRS)
Discutant : Yves Alix (ENSSIB)
10h45 : Karl-Henri Voizard (Univ. Toulouse, INU J.-F. Champollion), La régulation des bibliothèques et le penchant de l’externalisation
11h30 : Stéphane Duroy (Univ. Paris-Saclay), Externalisation et service public des bibliothèques
Table-ronde de l’après-midi : LES PROFESSIONNELS DES BIBLIOTHÈQUES FACE À LA « CENSURE »
Présidence : Jean-Pierre Saez (Observatoire des politiques culturelles)
Discutant : Philippe Marcerou (Inspection générale des bibliothèques)
14h : Frédéric Rolin (Univ. Paris Saclay), Service public et censure dans les bibliothèques
14h45 : Noé Wagener (Univ. Paris-Est Créteil), Le bibliothécaire fonctionnaire face au pouvoir hiérarchique
15h30 : Discussion collective, avec Marie Cornu (CNRS) : Les usages de la déontologie
INFORMATIONS PRATIQUES
Inscription : Noé Wagener (noe.wagener@u-pec.fr) Renseignements : biblidroit.hypotheses.org Lieu de l’atelier : Observatoire des politiques culturelles, 1 rue du Vieux temple, 38000 Grenoble
Entrée libre, inscription obligatoire dans la limite des places disponibles
Dans une communication intitulée « Questions juridiques : (dé)patrimonialisations », Noé Wagener restituera demain les recherches en cours dans le cadre du projet Biblidroit. La question de la patrimonialisation sera par ailleurs évoquée lors de l’atelier Biblidroit organisé le 6 juillet 2016 à Paris sur le thème de la collection dans les bibliothèques.
Vous pouvez retrouver les JPE sur Twitter en live tweet : #JPE2016.
Le projet Biblidroit inaugure son premier atelier de recherche le 6 juillet prochain à Paris. Destiné à susciter des échanges entre bibliothécaires et juristes, cet événement confrontera analyses juridiques et pratiques professionnelles sur le thème de la collection dans les bibliothèques.
La collection dans les bibliothèques : enjeux juridiques et pratiques
Paris, 6 juillet 2016, 9h30 -17h
182 rue Saint Honoré, 75001 Paris
Atelier organisé par l’Institut des Sciences sociales du Politique (CNRS-ENS Cachan-Université Paris-Ouest)
avec le soutien du Ministère de la Culture et de la Communication (Direction générale des médias et des industries culturelles, service du livre et de la lecture)
A l’heure de la société de l’information, des livres et des ressources numériques consultables à distance par l’usager, des bibliothèques sans collection, la place des collections physiques dans les bibliothèques a fortement évolué, au point de susciter des interrogations sur le lien traditionnel qui unissait la collection à la définition même de la bibliothèque. Parfois marginalisée, souvent diversifiée, confrontée à des usages nouveaux de la part de publics différents, la collection demeure pourtant au cœur de bien des bibliothèques, notamment des bibliothèques patrimoniales.
Consultez le programme
A l’heure de la dématérialisation des documents et des tensions budgétaires qui peuvent mettre en cause le périmètre et l’enrichissement régulier de la collection, la question de son statut juridique se trouve posée : collections d’étude, collections courantes, fonds anciens rares ou précieux, fonds de conservation, collections numériques, domaine privé de la personne publique, autant de notions bibliothéconomiques ou juridiques dont les définitions et les rapports ne sont pas toujours suffisamment clairs et qui démontrent une certaine fragilité de la collection. En effet, contrairement aux collections publiques des musées, les fonds de bibliothèques ne sont pas dotés d’un statut juridique dans le Code du patrimoine. Le livre 3 consacré aux bibliothèques évoque ce secteur dans sa seule dimension institutionnelle et d’une façon sommaire. Les collections de bibliothèques sont en réalité appréhendées par le droit de manière indirecte dans d’autres codes (Code général de la propriété des personnes publiques, Code général des collectivités territoriales, Code civil, Code pénal, etc.).
Organisé autour d’une réflexion sur le droit des bibliothèques, cet atelier de recherche a pour objectif d’évoquer les enjeux juridiques et pratiques des collections dans les bibliothèques en faisant alterner les regards des juristes et des professionnels :
1°) Dans la table ronde de la matinée, il sera question de la place de la collection au sein des bibliothèques et de leur environnement juridique (spécificité des collections numériques, statut domanial des collections publiques, patrimoine et processus de patrimonialisation, enrichissement par les dons et legs, …).
2°) Lors de la table ronde de l’après-midi, seront évoquées les problématiques liées à la conservation des collections (la notion de collection en bibliothèque, la responsabilité et la déontologie des professionnels en matière de conservation, le vol en bibliothèque, les procédures de désherbage et les sorties des patrimoines publics mobiliers).
Des temps d’échanges et de discussions sont prévus afin de cerner les points d’achoppement et de recueillir les pratiques développées par les professionnels pour y faire face. Les informations ainsi obtenues au cours de cet atelier serviront de matériaux d’étude au rapport de recherche Biblidroit.
9h30 La collection des bibliothèques demain, pour une vision renouvelée de la place de la collection au sein des bibliothèques
Modérateur : Fabien Plazannet, Chef du département des bibliothèques, ministère de la Culture et de la Communication (Service du livre et de la lecture).
9h45-10h15 : L’impact du Code général de la propriété des personnes publiques sur la gestion des collections des bibliothèques publiques
Jean-Gabriel Sorbara, Professeur de droit des Universités Toulouse 1
10h15-10h45 : Définir le patrimoine en bibliothèque : le processus de patrimonialisation
Florent Palluault, Conservateur en chef des bibliothèques, Responsable du département des collections de conservation, Médiathèque de Poitiers
10h45-11h : Discussion collective suivie d’une pause
11h15-11h30 : Enrichissement des collections et initiatives privées : comment sécuriser les libéralités ?
François Sauvage, Professeur de droit à l’Université d’Evry
11h30-12h : Quels outils juridiques pour maîtriser les sorties des patrimoines publics mobiliers ?
Fanny Tarlet, Maître de conférences en droit public
12h00-12h30 : Discussion collective
Déjeuner libre
14h15 Quelle conservation, pour quelle collection ?
Modérateur : Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS/ISP
14h15-14h45 : Présentation introductive sur la notion de collection en bibliothèque
Yann Sordet, Conservateur en chef des bibliothèques, Directeur de la Bibliothèque Mazarine
14h45-15h15 : La responsabilité de la conservation des collections en bibliothèques : sources légales et déontologiques
Vincent Négri, Chercheur au CNRS (ISP – UMR 7220)
15h15-15h45 : Le vol en bibliothèque : sanctions et action en revendication
Yann Sordet, Conservateur en chef des bibliothèques, Directeur de la Bibliothèque Mazarine
Mathilde Roellinger, Doctorante et Avocate
15h45-16h : Discussion collective suivie d’une pause
16h-16h30 : Désherber en bibliothèque : faut-il systématiquement opposer collections patrimoniales et collections courantes ?
Bernard Huchet, Conservateur général des bibliothèques, Chef du service de la documentation normande & patrimoine de la Bibliothèque de Caen
16h30-17h : Discussion collective
INFORMATIONS PRATIQUES
Lieu de l’atelier : Ministère de la Culture, 182 rue Saint Honoré, 75001 Paris – Salle Molière
Cette frise chronologique offre une vue d’ensemble sur les principaux textes relatifs au droit des bibliothèques publiés au Journal officiel (Lois et décrets) entre 1897 et 1970.
L’objectif de ce projet de recherche est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. En effet, la complexité croissante des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, ainsi que l’existence d’une revendication récurrente de nombreux bibliothécaires en faveur d’une “loi sur les bibliothèques” rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude d’ampleur, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires.
Projet de recherche sur le droit des biblitothèques
